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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVER
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TERREAU PLANTES DU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERREAU PLANTES DU SOLEIL
AGRIVER, SAS

Numéro de dépôt :
3379783
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2025
TERREAU PLANTES DU SOLEIL de AGRIVER

Présentation de la marque TERREAU PLANTES DU SOLEIL

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERREAU PLANTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVER domicilié(e) ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS AGRIVER, M. GRAMONT CLAUDE domicilié(e) ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France.

La marque TERREAU PLANTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERREAU PLANTES DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

AGRIVER a également déposé les autres marques suivantes : - Aliment Complet , TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE , VOTRE JARDIN BIOLOGIQUE , BIOFLORE , FERTILISANT BIO A L'ANCIENNE , TONUSOL JARDINEZ BIOLOGIQUE , TONUSACTIV


AGRIVER, SAS - ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France - SIREN 330042896


SAS AGRIVER, M. GRAMONT CLAUDE - ROUTE DE DRAGUIGNAN, LES MERCURIALES 2 - 83440 - TOURRETTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592639 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2015-07-09

Supports de culture (terreaux, écorces depin, terre de bruyère). Amendements – engrais. Produits de traitement (insecticides, fongicides, désherbants).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.